Déposée le 7 février 1994 par la Société Anonyme (SA) PROST-BOUCLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CLIM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-12 du 25 mars 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROST-BOUCLE domicilié(e) RUE DE L'EGLISE, 39400 LONGCHAUMOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 646 350 264 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROST-BOUCLE SA - France.
La marque CLIM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94505505.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PROST-BOUCLE SA - RUE DE L'EGLISE, 39400 LONGCHAUMOIS - France - SIREN 646350264
PROST-BOUCLE SA - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-31
Publication - Publication le 25 mars 1994 au BOPI 1994-12
Appareils et instruments scientifiques, Photographiques, Optiques, de Pesage, de Mesurage, de Controle, Appareils pour l'enregistrement, la reproduction du son ou des images.Vêtements, Chaussures, Chapellerie
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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